Section 01
Acceptation
En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
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Section 02
Objet du site
Le site présente des informations générales sur Shell Suit Answer et peut inclure des contenus relatifs à l’accompagnement, à la réflexion personnelle ou au développement professionnel. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Core Terms
Lorsque des frais, devis ou modalités commerciales sont communiqués, ils s’appliquent uniquement selon les conditions indiquées au moment concerné. Sauf mention contraire, les montants, taxes et frais éventuels sont traités séparément selon les règles applicables.
03
Conditions commerciales
Operational ScopeLorsque des frais, devis ou modalités commerciales sont communiqués, ils s’appliquent uniquement selon les conditions indiquées au moment concerné. Sauf mention contraire, les montants, taxes et frais éventuels sont traités séparément selon les règles applicables.
04
Modalités générales
Payments & ChangesToute relation commerciale éventuelle reste soumise aux conditions convenues entre les parties. Shell Suit Answer peut refuser, suspendre ou limiter une demande lorsqu’elle l’estime nécessaire pour des raisons légitimes, notamment de sécurité, de conformité ou de disponibilité.
L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou utilisation non autorisée est interdite.
05Clause Reference
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou utilisation non autorisée est interdite.
06Clause Reference
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur ou d’interruption. Dans la limite permise par la loi, Shell Suit Answer ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou conséquences résultant de l’utilisation du site ou de son contenu.
Legal Summary
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’exploitation du site, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera traité selon les voies de droit compétentes.
Clause Board
07
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’exploitation du site, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera traité selon les voies de droit compétentes.
08
Pour toute question relative aux présentes conditions ou pour signaler une mise à jour nécessaire, vous pouvez utiliser les coordonnées de contact publiées sur le site. Shell Suit Answer peut modifier ces conditions à tout moment, et la version publiée sur le site fait foi.